VERSCHLUSS MIT VERHÄRTETEN GEWINDEN
Brevet européen · EP2501944 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2501944
- Numéro de demande
- EP10781793
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2010
- Publié
- 26 sept. 2012
- Délivré
- 22 oct. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 17 nov. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F16B 25/00 (2006.01)F16B 33/00 (2006.01)
- Priorité
- US 262455 P 18.11.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/057261 18.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/063138 26.05.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 21 janv. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
- 22 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
Parties
Inventeur
HAGEL, Gerald, W.
Pleasanton, CA 94588, US
HOUCK, Joel
Pleasanton, CA 94588, US
BUCHE, Ingolf
Pleasanton, CA 94588, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.