VERSCHLUSS MIT VERHÄRTETEN GEWINDEN

Brevet européen · EP2501944 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2501944
Numéro de demande
EP10781793
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2010
Publié
26 sept. 2012
Délivré
22 oct. 2014
Fin de la protection au plus tard
17 nov. 2030
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F16B 25/00 (2006.01)
F16B 33/00 (2006.01)
Priorité
US 262455 P 18.11.2009
Demande PCT
PCT/US2010/057261 18.11.2010
Publication PCT
WO2011/063138 26.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 21 janv. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  6. 22 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

Parties

Inventeur

HAGEL, Gerald, W.

Pleasanton, CA 94588, US

HOUCK, Joel

Pleasanton, CA 94588, US

BUCHE, Ingolf

Pleasanton, CA 94588, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.