Verdrehsicheres Fitting ohne Sicherungsdraht

Brevet européen · EP2501975 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2501975
Numéro de demande
EP10779892
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2010
Publié
26 sept. 2012
Délivré
7 janv. 2015
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 19/00 (2006.01)
Priorité
US 281689 P 20.11.2009
Demande PCT
PCT/US2010/056528 12.11.2010
Publication PCT
WO2011/062847 26.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 7 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2015

Parties

Inventeur

YAMAMOTO, Albert, K.

Huntington Beach CA 92646, US

FRIAS, Edgar

Huntington Beach CA 92646, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.