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Brevet européen · EP2502004 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2502004
Numéro de demande
EP10782360
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2010
Publié
26 sept. 2012
Délivré
20 sept. 2017
Fin de la protection au plus tard
15 nov. 2030
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F24H 9/20 (2006.01)
F24H 7/04 (2006.01)
F24J 2/32 (2006.01)
F24J 2/34 (2006.01)
F24D 11/00 (2006.01)
F24D 11/02 (2006.01)
F28D 20/02 (2006.01)
F24J 2/05 (2006.01)
Priorité
GB 0919934 16.11.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/051910 16.11.2010
Publication PCT
WO2011/058383 19.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.05.2026

  2. 9 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 2 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.12.2022

  5. 8 déc. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 08.12.2017

  6. 20 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

Parties

Titulaire

Sunamp Limited

Unit 1 Satellite Park, Macmerry Edinburgh EH33 1RY, GB

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

FIELD, John

Macmerry Edinburgh EH33 1RY, GB

BISSELL, Andrew

Macmerry Edinburgh EH33 1RY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.