VORRICHTUNG ZUR EINSTELLUNG EINER SCHNARRTROMMEL

Brevet européen · EP2502224 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2502224
Numéro de demande
EP10831889
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2010
Publié
26 sept. 2012
Délivré
19 nov. 2014
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G10D 13/02 (2006.01)
Priorité
US 592208 20.11.2009
US 657180 19.01.2010
Demande PCT
PCT/US2010/000853 24.03.2010
Publication PCT
WO2011/062602 26.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 19 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

Parties

Inventeur

GOOD, John, J.

Thousand Oaks CA 91360, US

SIKRA, Richard, A.

Thousand Oaks CA 91362, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.