VORRICHTUNG ZUR EINSTELLUNG EINER SCHNARRTROMMEL
Brevet européen · EP2502224 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2502224
- Numéro de demande
- EP10831889
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2010
- Publié
- 26 sept. 2012
- Délivré
- 19 nov. 2014
- Radié
- 31 mars 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G10D 13/02 (2006.01)
- Priorité
- US 592208 20.11.2009US 657180 19.01.2010
- Demande PCT
- PCT/US2010/000853 24.03.2010
- Publication PCT
- WO2011/062602 26.05.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 19 nov. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.11.2014
Parties
Inventeur
GOOD, John, J.
Thousand Oaks CA 91360, US
SIKRA, Richard, A.
Thousand Oaks CA 91362, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.