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Brevet européen · EP2502429 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2502429
Numéro de demande
EP09760809
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2009
Publié
26 sept. 2012
Délivré
25 juin 2014
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
H04R 27/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2009/065339 17.11.2009
Publication PCT
WO2011/060813 26.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 25 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.06.2014

Parties

Titulaire

Phonak AG

Laubisrütistrasse 28, 8712 Stäfa

Inventeur

JOST, Timothée

CH-2012 Auvernier

SECALL, Marc

CH-1587 Constantine

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.