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Brevet européen · EP2502496 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2502496
- Numéro de demande
- EP10830010
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2010
- Publié
- 26 sept. 2012
- Délivré
- 18 mars 2015
- Radié
- 30 nov. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01N 65/36 (2009.01)A01G 7/06 (2006.01)A01G 17/00 (2006.01)C07K 14/415 (2006.01)C12N 15/09 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009260847 16.11.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/070181 12.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/059051 19.05.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2016
- 18 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
Parties
Inventeur
MATSUMOTO Ryoji
Saga-shi Saga 840-8502, JP
NAGANO Yukio
Saga-shi Saga 840-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.