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Brevet européen · EP2502533 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2502533
Numéro de demande
EP10831125
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2010
Publié
26 sept. 2012
Délivré
5 avr. 2017
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 13/00 (2006.01)
A47K 13/12 (2006.01)
A47K 13/14 (2006.01)
A47K 13/24 (2006.01)
Priorité
CN 200911000211 17.11.2009
Demande PCT
PCT/CN2010/078801 16.11.2010
Publication PCT
WO2011/060710 26.05.2011
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 5 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2017

Parties

Inventeur

WANG, Yihua

Shanghai 201206, CN

PLATE, Eric M.

Plymouth, Wisconsin 53073, US

PATERSON, Nicholas W.

Sheboygan Falls, Wisconsin 53085, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.