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Brevet européen · EP2502548 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2502548
- Numéro de demande
- EP11814440
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 2011
- Publié
- 26 sept. 2012
- Délivré
- 4 déc. 2013
- Radié
- 31 juil. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 1/00 (2006.01)G02B 23/24 (2006.01)A61B 1/317 (2006.01)A61B 1/227 (2006.01)A61B 1/303 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010176517 05.08.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/066264 15.07.2011
- Publication PCT
- WO2012/017810 09.02.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
- 4 déc. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.12.2013
Parties
Inventeur
YAMAZAKI, Toshikazu
Tokyo 151-0072, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.