Pneumatisches chirurgisches Instrument

Brevet européen · EP2502581 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2502581
Numéro de demande
EP12356005
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2012
Publié
26 sept. 2012
Délivré
13 janv. 2016
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
A61B 17/92 (2006.01)
A61F 2/46 (2006.01)
//A61F 2/34 (2006.01)
//A61F 2/36 (2006.01)
Priorité
US 201161449934 P 07.03.2011
US 201161449942 P 07.03.2011
US 201161449948 P 07.03.2011
US 201161449958 P 07.03.2011
US 201261596193 P 07.02.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 1 avr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2025 → 31.03.2026

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 9 avr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 09.04.2016

  6. 13 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2016

Parties

Titulaire

OrthoWin SA

32, Avenue Henri Druey, 1018 Lausanne

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Mani, Frédéric

1195 Dully

Monnier, Thierry

39220 Les Rousses, FR

Lebet, Alain

1006 Lausanne

Boulos, Kareem

1071 Chexbres

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.