Befestigungssystem

Brevet européen · EP2502707 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2502707
Numéro de demande
EP12155527
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2012
Publié
26 sept. 2012
Délivré
9 oct. 2013
Fin de la protection au plus tard
14 févr. 2032
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B25D 17/00 (2006.01)
B25D 17/02 (2006.01)
B28D 1/14 (2006.01)
B23B 51/02 (2006.01)
B23B 51/08 (2006.01)
B23B 51/10 (2006.01)
F16B 37/12 (2006.01)
Priorité
DE 102011006018 24.03.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 9 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.10.2013

Parties

Titulaire

HILTI Aktiengesellschaft

9494 Schaan, LI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.