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Brevet européen · EP2502857 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2502857
Numéro de demande
EP12157129
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2012
Publié
26 sept. 2012
Délivré
13 nov. 2013
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 17/46 (2006.01)
B65G 23/18 (2006.01)
Priorité
JP 2011066432 24.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 13 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.11.2013

Parties

Titulaire

Tsubakimoto Chain Co.

Nakanoshima Mitsui Building 3-3-3, Nakanoshima, Kita-ku Osaka 530-0005, JP

Inventeur

Ozaki, Hajime

Osaka, 530-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.