VERBINDUNG

Brevet européen · EP2502926 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2502926
Numéro de demande
EP10831618
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2010
Publié
26 sept. 2012
Délivré
9 nov. 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07F 7/18 (2006.01)
G03F 7/004 (2006.01)
Priorité
JP 2009263203 18.11.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/070573 18.11.2010
Publication PCT
WO2011/062225 26.05.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 9 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2016

Parties

Inventeur

SHINKAI, Seiji

Fukuoka-shi Fukuoka 811-0201, JP

HARAGUCHI, Shuichi

Fukuoka-shi Fukuoka 814-0022, JP

SHIRAKI, Tomohiro

Fukuoka-shi Fukuoka 812-0041, JP

OGAWA, Masashi

Fukuoka-shi Fukuoka 812-0007, JP

NAKATANI, Shuhei

Chuo-ku Osaka 540-6207, JP

SAKANOUE, Kei

Chuo-ku Osaka 540-6207, JP

GOTO, Osamu

Tsukuba-shi Ibaraki 305-0821, JP

KAKIMOTO, Hidenobu

Tsukuba-shi Ibaraki 305-0821, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.