VERBINDUNG
Brevet européen · EP2502926 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2502926
- Numéro de demande
- EP10831618
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2010
- Publié
- 26 sept. 2012
- Délivré
- 9 nov. 2016
- Radié
- 30 nov. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07F 7/18 (2006.01)G03F 7/004 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009263203 18.11.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/070573 18.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/062225 26.05.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 9 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
SHINKAI, Seiji
Fukuoka-shi Fukuoka 811-0201, JP
HARAGUCHI, Shuichi
Fukuoka-shi Fukuoka 814-0022, JP
SHIRAKI, Tomohiro
Fukuoka-shi Fukuoka 812-0041, JP
OGAWA, Masashi
Fukuoka-shi Fukuoka 812-0007, JP
NAKATANI, Shuhei
Chuo-ku Osaka 540-6207, JP
SAKANOUE, Kei
Chuo-ku Osaka 540-6207, JP
GOTO, Osamu
Tsukuba-shi Ibaraki 305-0821, JP
KAKIMOTO, Hidenobu
Tsukuba-shi Ibaraki 305-0821, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.