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Brevet européen · EP2503071 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2503071
Numéro de demande
EP10831127
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2010
Publié
26 sept. 2012
Délivré
7 mars 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03D 9/08 (2006.01)
F24H 3/04 (2006.01)
A47K 11/02 (2006.01)
Priorité
CN 200911000218 17.11.2009
Demande PCT
PCT/CN2010/078805 16.11.2010
Publication PCT
WO2011/060712 26.05.2011
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 7 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.03.2018

Parties

Inventeur

KUANG, Qifeng

Shanghai 201206, CN

SLOTHOWER, Erich, D.

Mill Valley, CA 94941, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.