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Brevet européen · EP2503207 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2503207
Numéro de demande
EP10831346
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2010
Publié
26 sept. 2012
Délivré
29 juil. 2015
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 37/12 (2006.01)
Priorité
JP 2009263267 18.11.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/050875 25.01.2010
Publication PCT
WO2011/061947 26.05.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 29 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2015

Parties

Titulaire

SMC Kabushiki Kaisha

4-14-1, Sotokanda Chiyoda-ku, Tokyo 101-0021, JP

Inventeur

FURUYA Masayoshi

Tsukubamirai-shi Ibaraki 300-2493, JP

TAKANASHI Akihito

Tsukubamirai-shi Ibaraki 300-2493, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.