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Brevet européen · EP2503257 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2503257
- Numéro de demande
- EP11159135
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2011
- Publié
- 26 sept. 2012
- Délivré
- 19 févr. 2014
- Radié
- 31 mars 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 11/00 (2006.01)A62B 31/00 (2006.01)A62C 2/18 (2006.01)H02B 1/28 (2006.01)F16K 3/02 (2006.01)F24F 1/02 (2011.01)H05K 7/20 (2006.01)F24F 13/20 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
- 19 févr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.02.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.