Energieverbrauchsverwaltung

Brevet européen · EP2503344 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2503344
Numéro de demande
EP12161124
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2012
Publié
26 sept. 2012
Délivré
13 nov. 2013
Fin de la protection au plus tard
22 mars 2032
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01R 21/133 (2006.01)
H02J 3/04 (2006.01)
H02J 3/06 (2006.01)
H02J 3/14 (2006.01)
H02J 3/18 (2006.01)
H02J 13/00 (2006.01)
G06Q 10/06 (2012.01)
G06Q 50/06 (2012.01)
Priorité
GB 201104986 24.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 13 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.11.2013

Parties

Titulaire

Reactive Technologies Limited

9400 Garsington Road Oxford Business Park, Oxford, OX4 2HN, GB

Inventeur

Borrett, Marc

Poole, Dorset BH13 7EU, GB

Huomo, Heikki

90650 Oulu, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.