Dispositif de commande pour mouvement horloger

Brevet européen · EP2503408 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2503408
Numéro de demande
EP11159130
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2011
Publié
26 sept. 2012
Délivré
15 oct. 2014
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 19/16 (2006.01)
G04B 45/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 13 janv. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    e-Patent S.A., RUE SAINT-HONORE 1, CASE POSTALE 2510, 2001 NEUCHATEL

    Publié dans Swissreg le 13.01.2015

  3. 15 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.10.2014

Parties

Titulaire

de Grisogono S.A.

De Grisogono S.A.

176 bis rte de St-Julien, 1228 Plan-les-Ouates, Genève

Mandataire

e-Patent SA

e-Patent S.A.

RUE SAINT-HONORE 1 CASE POSTALE 2510, 2001 NEUCHATEL

Inventeur

Le Hirez, Sylvain

74160, Collonges-sous-Salève, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.