Pièce émaillée décorée

Brevet européen · EP2503415 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2503415
Numéro de demande
EP12157581
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 févr. 2012
Publié
26 sept. 2012
Délivré
17 sept. 2014
Fin de la protection au plus tard
28 févr. 2032
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G04D 3/00 (2006.01)
A44C 27/00 (2006.01)
G04B 19/12 (2006.01)
A44C 15/00 (2006.01)
G04B 19/10 (2006.01)
Priorité
EP 11159377 23.03.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 4 déc. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 04.12.2014

  6. 17 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

Parties

Titulaire

Rubbatel & Weyermann S.A.

Rue Jardinière 117-119, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Jeanrenaud, Frédéric

2300 La Chaux-de-Fonds

Bourban, Stewes

1589 Chabrey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.