GETRÄNKEZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP2503900 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2503900
Numéro de demande
EP10782515
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
22 nov. 2010
Publié
3 oct. 2012
Délivré
30 juil. 2014
Fin de la protection au plus tard
21 nov. 2030
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A23L 1/00 (2006.01)
A23L 2/52 (2006.01)
A47J 31/41 (2006.01)
A23G 1/56 (2006.01)
Priorité
GB 0920500 23.11.2009
Demande PCT
PCT/US2010/057596 22.11.2010
Publication PCT
WO2011/063322 26.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 6 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2022

  5. 16 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

  6. 4 avr. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.04.2018

  7. 10 févr. 2017

    Rectifié

    Titulaire
    Koninkliijke Douwe Egberts B.V., Vleutensevaart 35, 3532 AD Utrecht, Pays-Bas → Koninklijke Douwe Egberts B.V., Vleutensevaart 35, 3532 AD Utrecht, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 10.02.2017

  8. 8 févr. 2017

    Transféré

    Titulaire
    Kraft Foods R & D, Inc., Three Parkway North, Deerfield, IL 60015, Etats-Unis d'Amérique → Koninkliijke Douwe Egberts B.V., Vleutensevaart 35, 3532 AD Utrecht, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 08.02.2017

1 entrée antérieure
  1. 30 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.07.2014

Parties

Inventeur

WILLIAMS, Claire Elizabeth

Witney Oxfordshire OX28 5FG, GB

HERAUD, Sandra

Banbury Oxfordshire OX16 3WP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.