GETRÄNKEZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP2503900 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2503900
- Numéro de demande
- EP10782515
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 22 nov. 2010
- Publié
- 3 oct. 2012
- Délivré
- 30 juil. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 21 nov. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A23L 1/00 (2006.01)A23L 2/52 (2006.01)A47J 31/41 (2006.01)A23G 1/56 (2006.01)
- Priorité
- GB 0920500 23.11.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/057596 22.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/063322 26.05.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 6 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
- 16 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
- 4 avr. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 04.04.2018
- 10 févr. 2017
Rectifié
- Titulaire
- Koninkliijke Douwe Egberts B.V., Vleutensevaart 35, 3532 AD Utrecht, Pays-Bas → Koninklijke Douwe Egberts B.V., Vleutensevaart 35, 3532 AD Utrecht, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 10.02.2017
- 8 févr. 2017
Transféré
- Titulaire
- Kraft Foods R & D, Inc., Three Parkway North, Deerfield, IL 60015, Etats-Unis d'Amérique → Koninkliijke Douwe Egberts B.V., Vleutensevaart 35, 3532 AD Utrecht, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 08.02.2017
1 entrée antérieure
- 30 juil. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.07.2014
Parties
Inventeur
Witney Oxfordshire OX28 5FG, GB
Banbury Oxfordshire OX16 3WP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.