ELEKTRISCH ERHITZTES RAUCHSYSTEM MIT INTERNER ODER EXTERNER HEIZVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2503912 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2503912
- Numéro de demande
- EP10793150
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 26 nov. 2010
- Publié
- 3 oct. 2012
- Délivré
- 4 avr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 25 nov. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A24F 40/46 (2020.01)A24F 40/10 (2020.01)A24F 40/20 (2020.01)
- Priorité
- EP 09252687 27.11.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/007178 26.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/063970 03.06.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 30 oct. 2024
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Brevet délivré → Maintien sous une forme modifiée
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 18 sept. 2024
Classes CIB
- Classes CIB
- A24F 47/00 (2006.01) → A24F 40/46 (2020.01), A24F 40/10 (2020.01), A24F 40/20 (2020.01)
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
5 entrées antérieures
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 25 avr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 25.04.2018
- 4 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.04.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.