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Brevet européen · EP2503918 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2503918
- Numéro de demande
- EP10803032
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2010
- Publié
- 3 oct. 2012
- Délivré
- 24 août 2016
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 9/04 (2006.01)H02K 7/06 (2006.01)
- Priorité
- DK 200901262 28.11.2009
- Demande PCT
- PCT/DK2010/000156 25.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/063811 03.06.2011
- Langue du dépôt
- danois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 6 sept. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 06.09.2016
- 24 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
Parties
Inventeur
RANDLØV, Michael, Lindekilde
DK-64500 Vojens, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.