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Brevet européen · EP2503918 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2503918
Numéro de demande
EP10803032
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2010
Publié
3 oct. 2012
Délivré
24 août 2016
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 9/04 (2006.01)
H02K 7/06 (2006.01)
Priorité
DK 200901262 28.11.2009
Demande PCT
PCT/DK2010/000156 25.11.2010
Publication PCT
WO2011/063811 03.06.2011
Langue du dépôt
danois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 6 sept. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 06.09.2016

  3. 24 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

Parties

Inventeur

RANDLØV, Michael, Lindekilde

DK-64500 Vojens, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.