INTRAOKULARE LINSE
Brevet européen · EP2503962 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2503962
- Numéro de demande
- EP11704423
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2011
- Publié
- 3 oct. 2012
- Délivré
- 24 juil. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 24 janv. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/16 (2006.01)
- Priorité
- BE 201000041 26.01.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/051003 25.01.2011
- Publication PCT
- WO2011/092169 04.08.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 24 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2013
Parties
Inventeur
HOUBRECHTS, Yvette, Appoline, Joséphine
B-4460 Grace-Hollogne, BE
PAGNOULLE, Christophe, Robert, Marie, Armand
B-4800 Verviers, BE
GATINEL, Damien
F-75006 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.