PROCÉDÉ D'INTERACTION À L'AIDE DE STIMULATEURS SENSORIELS ET UTILISATION DU PROCÉDÉ DANS DES OUTILS DE COMMUNICATION À DISTANCE DE MÊME QUE DANS UN SYSTÈME D'INTERACTION À DISTANCE

Brevet européen · EP2503972 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2503972
Numéro de demande
EP10799094
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2010
Publié
3 oct. 2012
Délivré
4 juil. 2018
Radié
29 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 9/08 (2006.01)
G09B 21/00 (2006.01)
Priorité
FR 0905621 23.11.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/052489 23.11.2010
Publication PCT
WO2011/061462 26.05.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  2. 12 juin 2019

    Rectifié

    Titulaire
    Université de Technologie de Compiègne, Rue du docteur Schweitzer, 60200 Compiègne, France → Université de technologie de Compiègne, Rue du docteur Schweitzer, 60200 Compiègne, France

    Publié dans Swissreg le 12.06.2019

  3. 25 mai 2019

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Université de Technologie de Compiègne, Rue Roger Couttolenc, Centre Benjamin Franklin, 60200 Compiegne, France → Université de Technologie de Compiègne, Rue du docteur Schweitzer, 60200 Compiègne, France

    Publié dans Swissreg le 25.05.2019

  4. 25 mai 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 25.05.2019

  5. 4 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2018

Parties

Titulaire

Université de Technologie de Compiègne

Université de technologie de Compiègne

Rue du docteur Schweitzer, 60200 Compiègne, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

LENAY, Charles

60200 Compiegne, FR

AUBERT, Dominique

02200 Soissons, FR

MAILLET, Barthélémy

45430 Checy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.