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Brevet européen · EP2504042 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2504042
Numéro de demande
EP10833971
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2010
Publié
3 oct. 2012
Délivré
8 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
23 nov. 2030
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61F 9/007 (2006.01)
Priorité
US 264081 P 24.11.2009
Demande PCT
PCT/US2010/058090 24.11.2010
Publication PCT
WO2011/066451 03.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 19 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.03.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 8 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

Parties

Inventeur

ROSEN, David W.

Marietta, Georgia 30062, US

MELKOTE, Shreyes N.

Roswell, Georgia 30076, US

OLSEN, Timothy W.

Atlanta, Georgia 30306, US

MATHAI, George K.

Atlanta, Georgia 30318, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.