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Brevet européen · EP2504056 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2504056
Numéro de demande
EP10803506
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2010
Publié
3 oct. 2012
Délivré
28 août 2013
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 39/26 (2006.01)
Priorité
IT TO20090921 26.11.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/055430 25.11.2010
Publication PCT
WO2011/064738 03.06.2011
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 28 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2013

Parties

Titulaire

Industrie Borla S.p.A.

Via G. Di Vittorio 7bis, 10024 Moncalieri (Torino), IT

Inventeur

GUALA, Gianni

I-10133 Torino, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.