Synthese von Acetoxyacetaldehyd
Brevet européen · EP2504309 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2504309
- Numéro de demande
- EP10792866
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2010
- Publié
- 3 oct. 2012
- Délivré
- 6 août 2014
- Radié
- 30 nov. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 67/29 (2006.01)C07C 67/08 (2006.01)C07C 69/003 (2006.01)C07C 69/16 (2006.01)C07D 209/18 (2006.01)C07D 213/55 (2006.01)C07D 215/14 (2006.01)C07D 239/42 (2006.01)C07D 311/96 (2006.01)C07D 405/06 (2006.01)C07D 407/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 09177008 25.11.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/068117 24.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/064249 03.06.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
- 6 août 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.08.2014
Parties
Inventeur
UDOVIC, Marko
1526 Ljubljana, SI
TRAMSEK, Marko
1526 Ljubljana, SI
PLANTAN, Ivan
1526 Ljubljana, SI
CLUZEAU, Jerome
1526 Ljubljana, SI
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