Polyesterharze
Brevet européen · EP2504375 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2504375
- Numéro de demande
- EP10781687
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2010
- Publié
- 3 oct. 2012
- Délivré
- 3 avr. 2019
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 63/12 (2006.01)C08G 63/20 (2006.01)C08L 61/06 (2006.01)C08L 67/00 (2006.01)C08L 67/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 09177277 26.11.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/067961 22.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/064177 03.06.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 3 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2019
Parties
Inventeur
GMOSER, Johann
8045 Graz, AT
FEOLA, Roland
8045 Graz, AT
ETZ, Oliver
65510 Hünstetten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.