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Brevet européen · EP2504469 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2504469
- Numéro de demande
- EP10832335
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2010
- Publié
- 3 oct. 2012
- Délivré
- 11 juil. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 21 nov. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C25F 3/16 (2006.01)C25F 3/02 (2006.01)C23F 1/26 (2006.01)
- Priorité
- US 263606 P 23.11.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/057672 22.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/063353 26.05.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 25 févr. 2022
Transféré
- Titulaire
- Metcon, LLC, 1817- B Pennsylvania Avenue, Monaca, PA 15061, Etats-Unis d'Amérique → MetCon Technologies, LLC, 1817-B Pennsylvania Avenue, Monaca, PA 15061, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 25.02.2022
- 27 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.05.2021
- 19 sept. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 11 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.07.2018
Parties
Inventeur
Colorado Springs, CO 80920, US
Colorado Springs, CO 80919, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.