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Brevet européen · EP2504530 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2504530
Numéro de demande
EP10778987
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2010
Publié
3 oct. 2012
Délivré
9 janv. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01D 17/16 (2006.01)
F02C 6/12 (2006.01)
Priorité
DE 102009047006 23.11.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/066921 05.11.2010
Publication PCT
WO2011/061077 26.05.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 9 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2019

Parties

Titulaire

BMTS Technology GmbH & Co. KG

Löwentorstrasse 68, 70376 Stuttgart, DE

Inventeur

KAWA, Dieter

71729 Erdmannhausen, DE

ROHRMOSER, Klaus

87544 Blaichach, DE

MAIR, Andreas

88260 Argenbuehl, DE

MAIER, Dieter

87549 Rettenberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.