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Brevet européen · EP2504593 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2504593
Numéro de demande
EP11787604
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2011
Publié
3 oct. 2012
Délivré
28 janv. 2015
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 3/68 (2006.01)
Priorité
DE 102010051381 16.11.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/005582 07.11.2011
Publication PCT
WO2012/065693 24.05.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 7 févr. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Säger & Hofmann Patent AG, Feldgüetliweg 130, 8706 Meilen

    Publié dans Swissreg le 07.02.2015

  3. 28 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.01.2015

Parties

Inventeur

RIMPEL, Andreas

63933 Mönchberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.