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Brevet européen · EP2504613 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2504613
Numéro de demande
EP10787942
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2010
Publié
3 oct. 2012
Délivré
5 mars 2014
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 37/098 (2006.01)
F16L 55/11 (2006.01)
Priorité
US 263691 P 23.11.2009
Demande PCT
PCT/US2010/057390 19.11.2010
Publication PCT
WO2011/063211 26.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 5 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

Parties

Titulaire

TI Group Automotive Systems, L.L.C.

1272 Doris Road, Auburn Hills, MI 48326, US

Inventeur

GUNDERSON, Stephen

Marine City, MI 48039, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.