WÄGE-FÖRDERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2504674 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2504674
- Numéro de demande
- EP10773353
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2010
- Publié
- 3 oct. 2012
- Délivré
- 1 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 7 nov. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01G 11/00 (2006.01)G01G 13/02 (2006.01)B65G 21/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009047090 24.11.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/067037 08.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/064088 03.06.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 7 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.01.2020
- 1 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.01.2020
Parties
Inventeur
31079 Adenstedt, DE
Spotswood, Victoria 3015, AU
31135 Hildesheim, DE
31162 Bad Salzdetfurth, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.