WÄGE-FÖRDERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2504674 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2504674
Numéro de demande
EP10773353
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2010
Publié
3 oct. 2012
Délivré
1 janv. 2020
Fin de la protection au plus tard
7 nov. 2030
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01G 11/00 (2006.01)
G01G 13/02 (2006.01)
B65G 21/06 (2006.01)
Priorité
DE 102009047090 24.11.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/067037 08.11.2010
Publication PCT
WO2011/064088 03.06.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 7 janv. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.01.2020

  6. 1 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.01.2020

Parties

Inventeur

BERGER, Hermann

31079 Adenstedt, DE

GÖSTENKORS, Marco

Spotswood, Victoria 3015, AU

OPPERMANN, Christian

31135 Hildesheim, DE

HORN, Sebastian

31162 Bad Salzdetfurth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.