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Brevet européen · EP2504795 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2504795
Numéro de demande
EP10785336
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2010
Publié
3 oct. 2012
Délivré
21 juin 2017
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 19/067 (2006.01)
Priorité
DE 102009053978 23.11.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/006916 12.11.2010
Publication PCT
WO2011/060906 26.05.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 27 juil. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 27.07.2017

  3. 21 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

Parties

Titulaire

LEONHARD KURZ Stiftung & Co. KG

Leonhard Kurz Stiftung & Co. KG

Schwabacher Strasse 482, 90763 Fürth, DE

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

PETERS, John Anthony

CH-8804 Au

SCHINDLER, Ulrich

90762 Fürth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.