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Brevet européen · EP2504830 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2504830
Numéro de demande
EP10785501
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2010
Publié
3 oct. 2012
Délivré
6 sept. 2017
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09G 3/34 (2006.01)
Priorité
GB 0920684 26.11.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/051957 24.11.2010
Publication PCT
WO2011/064578 03.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 6 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2017

Parties

Inventeur

HOUGH, David

Cambridgeshire CB4 0WD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.