VULKANISIERTES STROMVERSORGUNGSKABEL
Brevet européen · EP2504846 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2504846
- Numéro de demande
- EP10833632
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2010
- Publié
- 3 oct. 2012
- Délivré
- 31 mars 2021
- Radié
- 28 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01B 7/14 (2006.01)F16L 11/127 (2006.01)H01B 7/04 (2006.01)
- Priorité
- NO 20093437 27.11.2009
- Demande PCT
- PCT/NO2010/000437 29.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/065842 03.06.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.06.2022
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 31 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
Parties
Inventeur
FIGENSCHOU, Arild
NO-1362 Billingstad, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.