PROCÉDÉ DE CONVERSION CONTINU-CONTINU À PARTIR D'UNE SOURCE D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE CONTINUE
Brevet européen · EP2504911 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2504911
- Numéro de demande
- EP10799106
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2010
- Publié
- 3 oct. 2012
- Délivré
- 14 sept. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 24 nov. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H02M 3/335 (2006.01)
- Priorité
- FR 0958392 26.11.2009
- Demande PCT
- PCT/FR2010/052529 25.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/067519 09.06.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 mai 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LLR Suisse / Alexandra ROSSI, Route des Hôtels 12, 1884 Villars-sur-Ollon
Publié dans Swissreg le 26.05.2026
- 21 mai 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 2 mars 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug (supprimé)
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
- 2 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
2 entrées antérieures
- 4 nov. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 04.11.2016
- 14 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2016
Parties
Inventeur
F-31860 Labarthe Sur Leze, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.