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Brevet européen · EP2505050 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2505050
Numéro de demande
EP10776584
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2010
Publié
3 oct. 2012
Délivré
10 janv. 2018
Fin de la protection au plus tard
2 nov. 2030
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H05K 7/14 (2006.01)
Priorité
DE 102009054439 25.11.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/006687 03.11.2010
Publication PCT
WO2011/063885 03.06.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 5 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.02.2025

  3. 12 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.12.2023

  4. 6 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.02.2023

  5. 12 janv. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 12.01.2018

  6. 10 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.01.2018

Parties

Titulaire

Sew-Eurodrive GmbH & Co. KG

SEW-EURODRIVE GmbH & Co. KG

Ernst-Blickle-Strasse 42, 76646 Bruchsal, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

Inventeur

HUBER, Martin

77830 Bühlertal, DE

JUNGINGER, Alexander

75196 Remchingen-Wilferdingen, DE

KARST, Andreas

75239 Eisingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.