Gefriergetrocknete und belüftete Obst- oder Gemüsezusammensetzungen
Brevet européen · EP2505067 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2505067
- Numéro de demande
- EP12004793
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2008
- Publié
- 3 oct. 2012
- Délivré
- 10 avr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mai 2028
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A23B 7/024 (2006.01)A23L 2/02 (2006.01)A23L 29/10 (2016.01)A23P 30/30 (2016.01)A23L 29/20 (2016.01)A23L 19/00 (2016.01)A23P 30/40 (2016.01)G06Q 99/00 (2006.01)
- Priorité
- US 916956 P 09.05.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 2 juil. 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 02.07.2019
- 12 juin 2019
Titulaire
- Titulaire
- Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
- 10 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2019
Parties
Inventeur
Kentwood Michigan 49512, US
East Amherst New York 14051-2508, US
Spring Lake Michigan 49456, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.