Bracelet avec coussin de confort
Brevet européen · EP2505095 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2505095
- Numéro de demande
- EP11405239
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2011
- Publié
- 3 oct. 2012
- Délivré
- 19 juin 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mars 2031
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A44C 5/00 (2006.01)G04B 37/00 (2006.01)A41B 9/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 9 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.12.2022
- 7 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
- 12 juil. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 12.07.2013
- 19 juin 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2013
Parties
Inventeur
1227 Carouge
74520 Valleiry, FR
74800 Arenthon, FR
74140 Massongy, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.