Schmuckstein mit Chatonschliff
Brevet européen · EP2505096 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2505096
- Numéro de demande
- EP12001197
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2012
- Publié
- 3 oct. 2012
- Délivré
- 19 oct. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 22 févr. 2032
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A44C 17/00 (2006.01)
- Priorité
- AT 3002011 07.03.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 août 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 07.08.2026
- 7 août 2026
Transféré
- Titulaire
- D. Swarovski KG, Swarovskistrasse 30, 6112 Wattens, Autriche → DSW Kristall AG & Co KG, Swarovskistrasse 30, 6112 Wattens, Autriche
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Patent- & Markenanwälte, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.08.2026
- 1 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
2 entrées antérieures
- 17 janv. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 17.01.2017
- 19 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
Parties
Inventeur
6250 Kundl, AT
6220 Buch in Tirol, AT
6020 Innsbruck, AT
6068 Mils, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.