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Brevet européen · EP2505166 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2505166
- Numéro de demande
- EP12171358
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2006
- Publié
- 3 oct. 2012
- Délivré
- 12 juil. 2017
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/91 (2013.01)A61F 2/915 (2013.01)A61F 2/07 (2013.01)A61F 2/88 (2006.01)A61F 2/966 (2013.01)
- Priorité
- US 397987 04.04.2006US 250226 14.10.2005US 667613 P 04.04.2005
- Divisionnaire de
- EP06740521
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 5 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 05.08.2017
- 12 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
Fair Haven, New Jersey 07704, US
Belmar, NJ New Jersey 07719, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.