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Brevet européen · EP2505298 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2505298
- Numéro de demande
- EP10833332
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2010
- Publié
- 3 oct. 2012
- Délivré
- 27 juin 2018
- Radié
- 30 nov. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23K 35/30 (2006.01)B23K 35/22 (2006.01)C22C 19/05 (2006.01)C22C 38/00 (2006.01)C22C 38/18 (2006.01)C22C 38/32 (2006.01)F28F 21/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009268696 26.11.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/071137 26.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/065486 03.06.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 27 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.06.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
SAWADA Toshiyuki
Himeji-shi Hyogo 672-8677, JP
FUKUMOTO Shingo
Himeji-shi Hyogo 672-8677, JP
MATSU Kotaro
Tokyo 157-0062, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.