Selbstbindendes Pigmenthybrid
Brevet européen · EP2505615 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2505615
- Numéro de demande
- EP11160926
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2011
- Publié
- 3 oct. 2012
- Délivré
- 7 mai 2014
- Radié
- 7 mai 2014
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C09C 1/02 (2006.01)D21H 17/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 17 oct. 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 17.10.2015
- 7 mai 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.05.2014
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.