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Brevet européen · EP2505685 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2505685
Numéro de demande
EP12157919
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2012
Publié
3 oct. 2012
Délivré
6 mai 2015
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 28/00 (2006.01)
C23C 14/06 (2006.01)
F16J 9/26 (2006.01)
C23C 14/16 (2006.01)
C23C 28/04 (2006.01)
Priorité
JP 2011069676 28.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 6 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2015

Parties

Titulaire

TPR CO., LTD.

TPR Co., Ltd.

6-2, Marunouchi 1-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-0005, JP

Inventeur

Iwashita, Takatsugu

Chiyoda-ku, Tokyo 100-0005, JP

Sato, Tomoyuki

Chiyoda-ku, Tokyo 100-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.