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Brevet européen · EP2505708 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2505708
Numéro de demande
EP12162557
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2012
Publié
3 oct. 2012
Délivré
4 déc. 2013
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D05B 1/12 (2006.01)
D05B 19/12 (2006.01)
D05B 19/14 (2006.01)
D05B 47/04 (2006.01)
Priorité
JP 2011081796 01.04.2011
JP 2012033549 20.02.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 4 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.12.2013

Parties

Inventeur

Minakawa, Tadayoshi

Tokyo 206-8551, JP

Okui, Hirokazu

Tokyo 206-8551, JP

Tsukioka, Takashi

Tokyo 206-8551, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.