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Brevet européen · EP2505708 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2505708
- Numéro de demande
- EP12162557
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2012
- Publié
- 3 oct. 2012
- Délivré
- 4 déc. 2013
- Radié
- 31 mars 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D05B 1/12 (2006.01)D05B 19/12 (2006.01)D05B 19/14 (2006.01)D05B 47/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011081796 01.04.2011JP 2012033549 20.02.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 4 déc. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.12.2013
Parties
Inventeur
Minakawa, Tadayoshi
Tokyo 206-8551, JP
Okui, Hirokazu
Tokyo 206-8551, JP
Tsukioka, Takashi
Tokyo 206-8551, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.