Procédé de vidange d'un système d'ancrage d'un câble de structure à un élément de construction
Brevet européen · EP2505714 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2505714
- Numéro de demande
- EP12160466
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2012
- Publié
- 3 oct. 2012
- Délivré
- 1 juil. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mars 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E01D 19/14 (2006.01)E01D 19/16 (2006.01)E01D 22/00 (2006.01)E04C 5/12 (2006.01)E04G 21/12 (2006.01)
- Priorité
- FR 1152557 28.03.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 1 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.07.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
Sylvestre, Aurélien
75015 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.