Straßenaufsatz

Brevet européen · EP2505721 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2505721
Numéro de demande
EP11194866
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2011
Publié
3 oct. 2012
Délivré
2 mars 2016
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2031
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E02D 29/14 (2006.01)
E02D 29/16 (2006.01)
Priorité
DE 202011000182 U 25.01.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 2 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2016

Parties

Titulaire

MeierGuss Sales & Logistics GmbH & Co. KG

Auf der Welle 5-7, 32369 Rahden, DE

Inventeur

Kolb, Wolfgang

67729 Slipperfeld, DE

Künze, Manfred

65599 Dornburg, DE

Leber, Nico

35781 Weilburg, DE

Weis, Stefan

65589 Hadamar, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.