Windturbine

Brevet européen · EP2505830 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2505830
Numéro de demande
EP11382090
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2011
Publié
3 oct. 2012
Délivré
3 août 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03D 80/00 (2016.01)
F01D 25/14 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 3 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2016

Parties

Titulaire

ALSTOM Renewable Technologies

82, Avenue Léon Blum, 38100 Grenoble, FR

Inventeur

Valero Lafuente, Sebastian

08005, Barcelona, ES

Bescos, Javier

08005, Barcelona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.