Getriebe für industrielle Anwendungen
Brevet européen · EP2505877 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2505877
- Numéro de demande
- EP11159979
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2011
- Publié
- 3 oct. 2012
- Délivré
- 5 mars 2014
- Radié
- 24 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 57/04 (2010.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 20 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.09.2019
- 9 août 2019
Transféré
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Strasse 1, 80333 München, Allemagne → Flender Industriegetriebe GmbH, Thierbacher Strasse 24, 09322 Penig, Allemagne
Publié dans Swissreg le 09.08.2019
- 30 sept. 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne → Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Strasse 1, 80333 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 30.09.2017
- 5 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
- 5 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
Parties
Inventeur
09385, Lugau /Erzgeb., DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.