BEREICHSSENSOR UND BEREICHSBILDSENSOR
Brevet européen · EP2506036 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2506036
- Numéro de demande
- EP10833126
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2010
- Publié
- 3 oct. 2012
- Délivré
- 6 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 17 nov. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01S 17/89 (2006.01)G01S 17/10 (2006.01)H01L 27/146 (2006.01)G01S 7/481 (2006.01)G01S 7/486 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009266566 24.11.2009JP 2010229906 12.10.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2010/070578 18.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/065280 03.06.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 26 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 26.11.2019
- 6 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP
Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.